Licence et droits d’utilisation

Suivi Complet est développé par Théo Clédat.

Les fichiers vierges et le logo sont placés sous la licence CC-by-nc-sa 4.0 qui permet toute exploitation de l’œuvre (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer, réutiliser, adapter) par tous moyens, sous tous formats. Toutes les exploitations de l’œuvre ou des œuvres dérivées, sauf à des fins commerciales, sont possibles.
Les obligations liées à la licence sont de :

• créditer les créateurs de la paternité des œuvres originales, d’en indiquer les sources et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres (obligation d’attribution)

• ne pas tirer profit (gain direct ou plus-value commerciale) de l’œuvre ou des œuvres dérivées

• diffuser les nouvelles créations selon des conditions identiques (selon la même licence) à celles de l’œuvre originale (donc autoriser à nouveau les modifications et interdire les utilisations commerciales).

Cette licence interdit donc que les nouvelles dérivations de l’œuvre dérivée soient exploitées à des fins commerciales.

Toute idée de fonctionnalité supplémentaire est à envoyer à : cledatheo@gmail.com